MENTIONS LEGALES – crcdc-bretagne.fr
Ce site est édité par : crcdc-bretagne.fr
Directeur de la publication : crcdc-bretagne.fr
Données personnelles :
crcdc-bretagne.fr peut collecter et traiter des données personnelles conformément à notre politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle :
L’ensemble du contenu de ce site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de crcdc-bretagne.fr ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée du contenu de ce site est strictement interdite.
Liens externes :
crcdc-bretagne.fr peut contenir des liens vers des sites web externes. crcdc-bretagne.fr n’est pas responsable du contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité pour tout dommage ou préjudice résultant de leur utilisation.
Cookies :
crcdc-bretagne.fr peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de l’utilisateur. Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique en matière de cookies.
Droit applicable :
Ce site est régi par le droit français. Tout litige découlant de son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Contact :
Pour toute question ou demande concernant cette mention légale, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@crcdc-bretagne.fr
Dernière mise à jour de cette mention légale : 28/11/2023